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Marques déposées par monsieur Granet Eric
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eco plastic eco-plastic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco plastic eco-plastic
M. Granet Eric

Numéro de dépôt :
3901389
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
eco plastic eco-plastic de Granet Eric

Présentation de la marque eco plastic eco-plastic

Déposée le 29 février 2012 par monsieur Granet Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « eco plastic eco-plastic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Granet Eric domicilié(e) 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Granet Eric domicilié(e) 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France.

La marque eco plastic eco-plastic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco plastic eco-plastic est expirée depuis le 1 mars 2022.

Granet Eric a également déposé les autres marques suivantes : eco-pvc éco-pvc eco pvc éco pvc , Eco plastique


M. Granet Eric - 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France


M. Granet Eric - 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 26 août 2016 - Rejet partiel n°678352 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-26

Inscription le 1 septembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°678578 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694675 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ;

Fils à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.